- INTRODUCTION
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales de Vente ») établit les conditions générales d’utilisation de ce site web ainsi que les conditions générales d’achat de produits par le biais de ce dernier.
En utilisant ce site web ou en passant une commande par le biais de ce dernier, vous acceptez d’être lié par ces conditions.
Ces conditions peuvent faire l’objet de modifications.
Il vous incombe de les consulter régulièrement, car les conditions applicables seront celles en vigueur au moment de l’utilisation de site web ou de la conclusion de Contrat (telle que décrite ci-dessous).
- NOS COORDONNEES
Ce site web est géré sous le nom de « HOA LY » par la société ELYSA MODE, société à responsabilité limitée (SARL), société familiale au capital 95.000 euros, immatriculée au R.C.S de Paris sous le numéro 789 518 586, dont le siège social est sis 50 AVENUE DE CHOISY 75013 PARIS.
- OFFRE DES PRODUITS
Les Produits offerts à la vente sont ceux disponibles au moment de la confirmation et du règlement de la commande par le Client.
Nous vous informons en cas de difficultés d’approvisionnement ou si les produits ne sont plus en stock et nous nous réservons le droit de vous informer sur la possibilité de commander des produits de remplacements d’une qualité ou d’une valeur identique ou supérieure.
Si vous ne souhaitez pas commander ces produits de remplacement, nous vous rembourseront les montants éventuellement engagés dans un délai maximal de trente (30) jours à compter du jours où vous avez effectué ce paiement.
Les Produits sont présentés le plus exactement possible.
La représentation parfaite des produits sur le site ne peut être garantie, en particulier du fait des différences de rendu de couleurs ou de manières par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation.
Dans ce cas, le Produit livré pourra différer (plus ou moins) de celui présenté sur le Site.
Nous nous réservons le droit de retirer, à tout moment, tout Produit du site internet, et/ou de remplacer ou modifier tout contenu ou information figurant sur ce site.
- PRIX
Les prix des Produits sont indiqués en Euros et s’entendent toutes taxes comprises.
Ne sont pas inclus au prix indiqué les frais de préparation et de livraison, sauf mention contraire.
ELYSA MODE se réserve le droit de modifier le prix des Produits à sa convenance.
S’appliqueront les conditions tarifaires en vigueur à la date de la validation de la commande par le Client.
Bien que nous nous efforcions d’assurer que tous les prix du site sont exacts, des erreurs peuvent survenir.
Si nous découvrons une erreur dans le prix des produits que Vous avez commandés, nous vous informons dès que possible et vous laisserons la possibilité, soit de reconfirmer votre commande au prix correct, soit de l’annuler.
Si vous avez déjà payé le(s) Produit(s), vous serez intégralement remboursé.
Nous ne sommes pas dans l’obligation de vous livrer le(s) produit(s) à un prix incorrect (même après envoi de votre « Confirmation de l’Envoi »), si l’erreur de prix est évidente et caractéristique et pouvait raisonnablement être identifiée par Vous comme telle.
- PASSATION DE LA COMMANDE
Le Client a la possibilité de passer commande sur le site :
- Par téléphone en appelant le 01 53 79 25 44 :
Les commandes réalisées par téléphone seront directement traitées par le personnel du magasin.
A l’issue de l’appel, une confirmation de commande sera adressée par email au Client.
- En ligne sur le Site :
La passation de commande sur le Site est conditionnée à la création par le Client d’un compte personnel ci-après « Compte ») lors de laquelle le Client doit communiquer des informations personnelles, telles que :
- Son nom
- Son prénom
- Son adresse électronique (ou Email)
- Son adresse postale (indispensable pour la Livraison)
- Et/ou son numéro de téléphone
Le Client doit s’assurer de la validité de l’adresse électronique communiquée et vérifier les règles de filtrage de sa messagerie électronique afin d’éviter que les courriels d’ELYSA MODE soient considérés comme des SPAMS.
Toutes les informations communiquées par le Client à ELYSA MODE doivent être exactes, complètes, et à jour.
A chaque changement de sa situation, le Client doit mettre à jour ses informations en accédant à son Compte ou en contactant magasin. La gestion du Compte et des informations personnelles se fait sur le Site.
En utilisant ce site web et/ou en passant une commande pat le biais de e dernier, le Client doit s’engager à :
- Utiliser le site web uniquement afin de formuler des demandes ou de passer des commandes légitimes.
- Ne pas passer de commandes fausses ou frauduleuses. Si nous avons des raisons de penser qu’une commande de ce type a tété passée, nous serons en droit d’annuler cette commande.
- Nous autoriser à utiliser ses informations personnelles (adresse électronique, adresse postale et/ou numéro de téléphone) pour que nous puissions vous contacter le cas échéant (voir notre politique de confidentialité)
Si vous ne nous communiquez pas toutes les informations dont nous avons besoin, nous risquons de ne pas être en mesure de compléter le processus de votre commande.
Lors de la création de son Compte, le Client choisit un mot de passe servant à l’identifier et à permettre une connexion plus rapide lors de ses prochaines utilisations du Site.
Le Client s’engage à choisir un mot de passe personnel et confidentiel.
Le Client assume la responsabilité de la conservation du caractère confidentiel de son mot de passe, comme de son usage.
Le Client est seul responsable de son Compte.
Toute connexion ou transmission de données effectuée au moyen de son mot de passe sera réputé avoir été effectuée par le Client et sous sa responsabilité.
Afin de préserver le caractère personnel et confidentiel de son accès, il est recommandé de se déconnecter de son Compte à la fin de chacune de ses sessions.
- VALIDATION DE LA COMMANDE
Le choix et l’achat d’un produit est de la seule responsabilité du Client, notamment en termes de pertinence de l’achat par rapport à ses besoins.
Le Client devra ajouter des Produits sélectionnés dans son panier.
Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et peut effectuer des modifications avant toute validation définitive. Il appartient donc au Client de vérifier sous sa responsabilité l’exactitude de la commande.
La commande ferme pour le Client à compter de sa validation définitive manifestée par le clic sur le bouton « Valider et passer au paiement », sans préjudice du droit de rétractation ouvert aux Clients consommateurs au sens de l’article L.221-1 du Code de la Consommation, dans les conditions prévues à l’article 6 des Conditions Générales de Vente.
ELYSA MODE se réserve le droit de refuser une commande pour tout motif légitime notamment l’existence d’un litige non résolu résultant du défaut de paiement d’une commande antérieure.
ELYSA MODE fera parvenir par courriel, dans les meilleurs délais, une confirmation de commande reprenant les éléments substantiels (numéro de commande, produit(s) commandé(s), lieu de livraison, etc.).
Le Client consent à ce que la confirmation de commande soit considérée comme preuve des relations contractuelles nées avec ELYSA MODE.
A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), ELYSA MODE s’engage à en informer le Client par courriel dans les meilleurs délais. La commande pourra alors être annulée. Le Client pourra dans ce cas commander un article de remplacement d’une valeur identique.
- REFUS DE COMMANDE
Bien que nous nous efforcions de toujours essayer de répondre aux commandes que vous nous soumettez, il peut exister des circonstances exceptionnelles dans lesquelles nous sommes contraints de refuser de traiter ou d’accepter une commande après que nous l’avons reçu ou que nous vous avons adressé un Confirmation de commande, et nous vous réservons ce droit à tout moment et à notre seule discrétion.
Nous ne serons pas responsables vis-à-vis de vous ou de tout tiers du fait de notre décision de retirer un produit de notre site, du fait de notre décision de remplacer ou de modifier tout document ou contenu figurant sur ce site ou de notre refus de procéder ou d’accepter une commande après que nous l’avons reçue ou que nous vous avons adressé une Confirmation de commande.
- PAIEMENT
Le paiement est effectué en euros exclusivement, en totalité à la commande, pour les livraisons en magasin et à domicile, par PayPal.
Lors de la validation de sa commande, le Client doit entrer son adresse e-mail lié à PayPal ainsi que son mot de passe PayPal.
Si le Client ne dispose préalablement pas de compte PayPal, il sera, au moment du paiement, dirigé vers une page PayPal de création de compte lui permettant de bénéficier de ce mode de paiement.
Lors du paiement par PayPal, le débit sera effectué au moment de votre confirmation de la commande.
- LIVRAISON
Sous réserve des dispositions de la clause 6 susmentionnée portant sur la disponibilité des produits, et sauf en cas de circonstances exceptionnelles, nous mettrons tout en œuvre pour exécuter votre commande du ou des produit(s) visé(e) dans la confirmation de livraison à la date de livraison indiquée dans cette dernière ou, si aucune date de livraison estimée n’est spécifiée, dans un délai de 15 jours à compter de la date de la confirmation de livraison.
Des retards peuvent néanmoins se produire pour l’une des raisons suivantes :
- Circonstances imprévues ;
- Zone de livraison
Si, pour quelque raison que ce soit, nous ne pouvions pas respecter le délai de livraison, Vous serez informé et Vous pourrez choisir de maintenir votre commande avec une date de livraison retardée ou de l’annuler avec un remboursement intégral.
Veuillez noter toutefois que nous ne livrons pas le samedi ni le dimanche.
Dans le cadre de ces Conditions générales, les termes « livraison » ou « livré » seront considérés comme réalisés à la signature de la réception des produits à l’adresse de livraison convenue.
=> Modalités de livraison
La livraison pourra être effectuée en magasin ou au domicile du Client en France métropolitaine.
La livraison se fera en COLISSIMO.
- Livraison en magasin
La livraison gratuite en magasin est disponible pour certaines catégories d’articles.
Tout retrait de marchandise est conditionné à la présentation du bon de commande et d’un document d’identité valide au nom de la personne figurant sur le bon de commande.
Un tiers pourra procéder au retrait sur présentation du bon de commande, de sa pièce d’identité et de l’original de la pièce d’identité de la personne ayant passé la commande.
- Livraison de Click and Collect
Une fois la commande du Produit passé sur le Site, ELYSA MODE adresse une confirmation de commande au Client si le Produit est encore disponible lui permettant de venir récupérer son Produit dans un délai de cinq (5) heures, hors horaires de fermeture du magasin sélectionné (exemple : si les heures d’ouverture du magasin sont de 10h30 – 19h et que la commande est passé à 17 heures, le Client pourra venir chercher sa commande à 13h30 le lendemain).
A réception du courriel de confirmation de commande, le Client dispose d’un délai de dis (10) jours pour retirer sa commande. Passé ce délai, le commande est annulée et le Produit est réintégré au stock du magasin et le Client est remboursé sous un délai de trente (30) jours du montant de sa commande.
Pour retirer son colis en magasin, le Client doit se rendre dans le magasin et remettre une pièce d’identité en cours de validité avec son numéro de la commande figurant sur son courriel de confirmation de commande.
10. DROIT D’ANNULATION et DE RETRACTATION
Si vous contracter en tant que Client consommateur, vous pouvez annuler un Contrat à tout moment pendant 30 jours, à compter de la confirmation de l’envoi de votre commande.
Dans ce cas, vous recevrez le remboursement intégral du prix payé pour les produits, dans les conditions prévues dans nos Modalités.
Le Client consommateur dispose à ce titre d’un délai pour retourner tout produit, et demander le remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du Client.
Votre droit d’annuler un Contrat s’applique uniquement aux produits qui sont retournés dans le même état que dans lequel Vous les avez reçus.
Tout produit endommagé ou qui n’est pas dans le même état dans lequel Vous l’avez reçu ou qui aura été utilisé juste après son ouverture ne sera remboursé. Nous vous conseillons donc de prendre grand soin du(des) produits(s) pour les retours en vue d’une remboursement.
- PROPRIETE INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments édités sur le Site tels que, et sans que cette liste ne soit limitative, images, vidéos, photographie détourées ou non, charte graphique, éléments constitutifs du Site, logos, marques, modèles, nom de domaines, textes, typographie, appartiennent à la société ELYSA MODE et constituent des œuvres protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle, toute modification et/ou toute utilisation de ces images, photographies détourées ou non, vidéos, charte graphique, logos, produits, marques, modèles , nom de domaines, texte, typographie, pour quelque motif et quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de ELYSA MODE, est strictement interdite.
Ceci ne vous empêche pas d’utiliser ce site internet pour toute copie nécessaire de commande ou de détails d’un Contrat.
- LIMITATION DE RESPONSABILITE DE LA SOCIETE ELYSA MODE
ELYSA MODE ne saurait tenue responsable :
- Des défaillances de performance et des modifications du Site qui peuvent intervenir compte tenu notamment de la qualité du réseau Internet et/ou des configurations techniques ;
- Des interruptions de l’accès à tout ou partie du Site lors des opérations de correction, de mise à jour ou de maintenance du Site et de tout préjudice qui en résulterait pour le Client ;
- Des pannes, erreurs, virus informatiques qui pourraient faire obstacle à l’accès du Site
- Tout autres dysfonctionnements lié à l’utilisation informatique du Client lors de la validation du/des commande(s)